Les données de recherche sont sans réponse
X-
-
-
Maison de retraite pour les prêtres âgés ou infirmes du diocèse de Toulouse : statuts, correspondance, ordonnance royale (1839-1844). Caisse de prévoyance pour les prêtres âgés ou infirmes du diocèse de Toulouse, création et fonctionnement : décret impérial, correspondance, enquête (1853-1854, 1862-1863, 181-1884, 1890) ; placement de fonds en rente sur l'Etat (1858-1859, 1865, 1868, 1869). Secours et pensions de retraite des membres du clergé. Réclamation Dupac Brice Alphonse (1833-1834). Demandes et enquêtes (1855-1906). Avis collectifs de décisions ministérielles (1895-1905). Avis individuels de décisions ministérielles (1899-1905).